Aller au contenu
Be Mobility

Informations légales

Mentions légales

Informations rendues obligatoires par l'article 6-III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Hébergeur

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, photographies, logos, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, est soumise à l'autorisation écrite préalable de Be Mobility. Le nom B-Mobile désigne une borne mobile brevetée, conçue par Be Mobility.

Données personnelles

Le formulaire de demande de devis recueille votre type de projet, vos coordonnées (nom, téléphone ou courriel, code postal) et les caractéristiques de votre installation. Ces informations servent uniquement à vous répondre et à établir votre devis. Elles ne sont ni revendues, ni transmises à un tiers autre que l'hébergeur du site.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, à exercer par courriel à contact@bemobility.fr. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies et mesure d'audience

Le site utilise Google Tag Manager pour mesurer l'audience (Google Analytics) et le résultat de nos campagnes publicitaires Google Ads (par exemple l'envoi d'une demande de devis). Il utilise aussi PostHog, hébergé dans l'Union européenne (Francfort), pour comprendre comment le site est parcouru : pages vues, clics, défilement, mouvements de souris et étapes du formulaire de devis. Les champs de saisie sont masqués : ce que vous écrivez dans le formulaire n'est jamais enregistré.

Ces traceurs ne sont chargés qu'avec votre accord, donné ou refusé dans le bandeau affiché à la première visite. Votre choix est conservé dans votre navigateur et se modifie à tout moment avec le lien « Gérer les cookies » en bas de page. Sans accord, aucun cookie de mesure ni de publicité n'est déposé.

Journaux de connexion

L'hébergeur conserve les journaux techniques du serveur (adresse IP, date, page demandée) pour la sécurité du site et dans les délais prévus par la loi. Be Mobility ne les exploite pas.

Responsabilité

Les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment en matière de réglementation et d'aides financières. Elles ne valent pas devis : seule une proposition écrite et signée engage Be Mobility. Be Mobility ne contrôle pas le contenu des sites tiers vers lesquels le site renvoie.

Droit applicable

Le site et les prestations qui y sont décrites sont régis par le droit français.